Elections USA : Tout n’est pas perdu

Le Président Trump peut gagner sans la Cour suprême, « Nous avons plus qu’assez de temps pour réparer l’erreur de ce résultat électoral frauduleux » (Vidéo)

Stephen Miller, conseiller principal de la campagne Trump: « Nous avons plus qu’assez de temps pour réparer l’erreur de ce résultat électoral frauduleux. »

Vendredi soir, La Cour suprême a officiellement refusé d’entendre la plainte du Texas contre la Georgie, le Michigan, la Pennsylvanie et le Wisconsin. Les juges de la SCOTUS ont estimé que s’il y a eu une fraude électorale c’est à chaque État qu’il appartient de résoudre le problème dans le cadre de sa propre juridiction. Certes les juges de la SCOTUS ont l’air de dégonflés (surtout les 3 nommés par le Président Trump, soit M. Gorsuch, M. Kavanaugh et Mme Barrett). Mais tout compte fait, la question peut se régler sans l’intervention de la Cour suprême.


Nous n’avons pas besoin de la SCOTUS pour gagner

La poursuite du Texas, rejoint par d’autres États, contre le Wisconsin, la Pennsylvanie, le Michigan et la Géorgie, a été un bel effort, mais l’échec était prévisible car ce genre de procès est difficile à gagner.

Comme on pouvait s’y attendre, la SCOTUS a hésité à s’emparer d’autant de pouvoir en ordonnant aux assemblées législatives des États de faire siéger les bons électeurs*. Pourquoi ? Parce que ce pouvoir est déjà entre les mains des législatures des États.

Bien que nous ne soyons pas juristes, lisons ces lois ensemble, en les interprétant de façon minimale et claire (ce que les juristes semblent incapables de faire).

La première loi fédérale pour nos besoins, intitulée « Détermination de la controverse quant à la nomination des électeurs », dit :

Si un État a prévu, par des lois promulguées avant le jour fixé pour la nomination des électeurs, la détermination finale de toute controverse ou contestation concernant la nomination de tout ou partie des électeurs de cet État, par des méthodes ou procédures judiciaires ou autres, et cette détermination doit avoir été faite au moins six jours avant le moment fixé pour la réunion des électeurs, La décision prise en vertu de la loi en vigueur le jour en question, et prise au moins six jours avant l’heure de l’assemblée des électeurs, est définitive et régit le décompte des voix électorales comme le prévoit la Constitution et comme le prévoit le règlement ci-après, en ce qui concerne la détermination des électeurs désignés par cet État.

Cette disposition, si je la comprends bien, dit que les États peuvent nommer des électeurs après une controverse (« controverse ou contestation »). Or, que se passe-t-il lorsque la fraude et les illégalités sont si flagrantes qu’elles aident un candidat exclusivement et ne nuisent qu’à un seul candidat de telle sorte qu’il n’est pas clair quels électeurs doivent être nommés ? Cela remplit sans aucun doute les conditions requises pour devenir une « controverse ou une contestation ». La disposition ouvre la porte à la possibilité pour chaque législature d’État de déterminer comment l’État peut nommer les électeurs (« nomination des électeurs» et « vérification des électeurs »). (Cela est déjà clair dans le douzième amendement, mais ici cette disposition donne plus de clarté après une controverse).

Conclusion : Les électeurs de Biden, le «faux gagnant», peuvent être mis de côté si c’est ce que permet la législation de chaque État.

Que dit la loi de chaque État ? C’est à eux de nous le dire, car la recherche de la loi de chaque État est trop lourde pour le citoyen moyen. Mais on peut supposer sans risque que les États ont le « plein pouvoir » de nommer les électeurs de leur choix, en particulier lorsque la Constitution dit en fait que ce sont les assemblées législatives des États qui les déterminent.

La clause relative aux électeurs – article II, section 1, clause 2 de la Constitution américaine – prévoit que « chaque État doit nommer, de la manière que sa législature peut ordonner, un nombre d’électeurs égal au nombre total de sénateurs et de représentants auquel l’État peut avoir droit au Congrès ».

Cependant, qu’en est-il des « six jours » dans la disposition de la loi électorale ? La loi fédérale suivante, dans une section intitulée « défaut de choix avant le jour prescrit », dit :

Lorsqu’un État a organisé une élection dans le but de choisir des électeurs, et qu’il n’a pas fait de choix le jour prescrit par la loi, les électeurs peuvent être nommés en un jour ultérieur de la manière que le corps législatif de cet État peut l’ordonner.

Les États peuvent déterminer le moment où ils nomment les électeurs en « un jour ultérieur » (et non le jour suivant).

L’expression « de la manière que la législature de cet État peut l’ordonner » donne aux États une grande marge de manœuvre pour choisir les bons électeurs, ce qui est conforme à la clause relative aux électeurs, citée ci-dessus.

Et si la controverse sur la sélection des électeurs, causée par la fraude et les illégalités, persiste après le 14 décembre, les États peuvent ignorer la date et suivre leur besoin d’enquêter davantage sur la fraude et les illégalités.
Tout peut se dérouler ainsi, à l’exception du procès du Texas devant la SCOTUS.

Les États non-charnière peuvent voter le 14 décembre, et si ni Biden ni Trump n’atteignent les 270 électeurs, aucun des deux n’est gagnant.

Les cinq assemblées législatives des États à majorité républicaine (l’Arizona, le Michigan, la Géorgie, le Wisconsin et la Pennsylvanie) dans les six États-charnière (moins le Nevada) peuvent affirmer qu’ils doivent reporter leurs votes électoraux parce qu’ils enquêtent sur des fraudes et des illégalités.

Les corps législatifs peuvent faire preuve de diligence raisonnable (ils ont tenu des audiences pour recueillir les preuves) et conclure que la fraude et les illégalités ont unilatéralement nui à Trump et n’ont aidé que Biden. En supposant que l’assemblée législative démocrate du Nevada déclare que tout était légitime, chaque État-charnière républicain peut arriver à cette conclusion n’importe quel jour après le 14 décembre – disons le 27 décembre ou même le 15 janvier. Ils désignent alors les électeurs qui votent pour le vainqueur légitime : Trump (à condition que les électeurs sélectionnés par le GOP ne souffrent pas de TDS (Trump Derangement Syndrome )). Ces votes sont ajoutés aux votes exprimés le 14 décembre.

Trump dépasse les 270 votes électoraux. Trump gagne !

Cependant, que se passe-t-il si les États-charnière ne peuvent pas sélectionner les électeurs et que ni Trump ni Biden n’atteignent 270 ?

Le cas est alors soumis à la Chambre des Représentants, et chaque État dispose d’une voix, et cette voix est déterminée par la composition politique des assemblées législatives des États. Le GOP contrôle 29 législatures d’État, et les démocrates en ont 19 (deux sont divisées). Trump l’emporte à nouveau.

Par conséquent, nous n’avons pas besoin de la SCOTUS pour gagner, et nous n’en avons jamais eu besoin.

Alors que se passe-t-il ensuite, et que peuvent faire les gens ordinaires maintenant ?

1. Tout d’abord, nous pouvons maintenir la pression sur les législateurs de ces cinq États républicains pour qu’ils sélectionnent les électeurs qui voteront pour le vainqueur légitime, qui est évidemment Trump. Certains des membres de ces législatures peuvent souffrir du TDS, il faut donc leur faire comprendre qu’ils doivent mettre de côté leur opposition irrationnelle et faire ce qui est juste.

2. Deuxièmement, l’équipe juridique de Sidney Powell peut continuer ses poursuites devant les tribunaux, afin de d’exposer et éradiquer la Dominion Voting Systems. L’objectif n’est pas de corriger les résultats électoraux, mais de se débarrasser de ce système imparfait et truqué. Cet objectif est beaucoup plus réaliste et plus facile à atteindre. Les procédures judiciaires prendront beaucoup de temps. Mais ce n’est pas grave, car ils maintiennent aux yeux du public le «faux président» Biden et l’élection de 2024, au cas où Joe Biden l’emporterait (injustement).

3. Troisièmement, nous devons contrer les pressions de la gauche, y compris leurs menaces de violence, qui seront exercées sur ces politiciens d’État peu connus. Sans menacer qui que ce soit, nous pouvons toujours les soutenir et les défendre avec fermeté.

La bataille n’est pas terminée. Elle allait toujours se résoudre dans les législatures sans la SCOTUS. Si nous continuons la lutte, nous gagnerons en toute connaissance de cause et avec la loi de notre côté.

* Aux États-Unis, on distingue les «électeurs», soit les Grands Électeurs du Collège Électoral et les «voters» soit ceux qui déposent un bulletin de vote dans l’urne.

© Traduction de Magali Marc (@magalimarc15) pour Dreuz.info.

Source : Americanthinker

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